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Cas d’utilisation de CASUS Risk & Quality Review

Dernière mise à jour le

par

Mathias Ringler CASUS

Mathias Ringler

|

Responsable des opérations commerciales

CASUS Risk & Quality Review

Analyse des signaux d’alerte et rapport de risques : identifiez les risques contractuels les plus importants en quelques minutes et présentez-les clairement

Les nouveaux contrats arrivent souvent sur votre bureau au pire moment : les achats veulent une validation rapide, l’équipe commerciale attend le feu vert ou un client demande une évaluation dans les plus brefs délais. Dans ces situations, il est essentiel de repérer immédiatement les risques vraiment critiques, et non après avoir relu le document trois fois.

Avec CASUS Risk & Quality Review, vous obtenez rapidement une vue d’ensemble structurée des risques contractuels, classés par niveau de gravité et par thème. Et si vous devez partager le résultat en interne ou avec des clients, CASUS génère un rapport de risques standardisé au format PDF, avec des références qui permettent de retrouver chaque information dans le document.

CASUS Review est disponible là où le travail contractuel s’effectue réellement : dans Microsoft Word. Vous pouvez ainsi réaliser une analyse des signaux d’alerte et un examen structuré des risques directement dans le document, accéder aux passages précis qui nécessitent votre attention, puis traiter les constats ou affiner les recommandations sur place, sans changer d’outil ni copier-coller le contenu. Vous restez dans le contrat, conservez tout le contexte et passez des risques hiérarchisés (élevé/moyen/faible) à des modifications claires et traçables au fil d’un seul processus continu.

Pourquoi les signaux d’alerte font la différence lors de l’examen

L’examen d’un contrat ne consiste pas seulement à le lire une fois et à surligner certains passages : il s’agit surtout de bien établir les priorités. En pratique, les questions sont souvent les suivantes :

  • Quelles clauses présentent réellement un risque pour nous ?

  • Quelles dispositions sont inhabituelles sur le marché et méritent donc d’être négociées ?

  • Où vaut-il la peine d’investir des efforts pour apporter des modifications, et où cela ne vaut-il pas la peine ?

Une bonne analyse des signaux d’alerte vous aide à répondre rapidement à ces questions et à consigner clairement les résultats.

Cas d’usage 1 : analyser immédiatement les signaux d’alerte dans de nouveaux contrats

CASUS Review analyse automatiquement le contrat, repère les risques et les classe selon leur niveau de gravité (élevé/moyen/faible) ainsi que par thèmes. Le résultat n’est pas une liste désordonnée, mais une liste de priorités sur laquelle vous pouvez agir immédiatement.

Voici ce que CASUS repère généralement :

  • Les signaux d’alerte dans des domaines clés tels que la responsabilité, la résiliation, la propriété intellectuelle, la protection des données et les garanties

    (par exemple, une responsabilité sans plafond, des droits de résiliation unilatéraux ou une titularité de la propriété intellectuelle mal définie)

  • Les clauses inhabituelles ou atypiques par rapport au marché, qui deviennent souvent des points de négociation

    (par exemple, des périodes d’engagement très longues, des garanties étendues ou des obligations d’indemnisation particulièrement contraignantes)

  • Des suggestions concrètes de modifications, indiquant où se trouve la section concernée dans le contrat

L’avantage pratique : vous pouvez expliquer immédiatement en interne ce qui est critique, pourquoi cela l’est et comment y remédier. En particulier lorsque les volumes sont importants ou les délais serrés, cela apporte un véritable gain de sérénité et de clarté au processus.

Cas d’usage 2 : créer et partager un rapport de risques complet au format PDF

De nombreuses équipes juridiques sont confrontées au même problème récurrent : l’examen est terminé, mais les conclusions sont difficiles à transmettre. Elles restent dans la tête de quelqu’un, sont dispersées dans les modifications suivies ou se retrouvent dans un courriel que personne ne parvient à retrouver par la suite.

CASUS Review résout ce problème grâce à un rapport standardisé, adapté à un usage interne comme externe. Le rapport comprend généralement :

  • Le niveau de gravité, le thème, la description, la recommandation et les constats détaillés

  • Des références et des citations permettant de vérifier rapidement chaque information dans le contrat

  • Un export PDF clair et réutilisable, selon un format standard

    (par exemple, pour les examens internes, les mises à jour destinées à la direction ou les rapports clients)

Vous obtenez ainsi un document d’aspect professionnel, facile à vérifier et susceptible de devenir un modèle standard dans votre processus de travail.

À qui cette fonctionnalité est-elle particulièrement utile ?

Cette solution est particulièrement adaptée aux situations où la rapidité et la clarté sont essentielles, par exemple :

  • Les équipes juridiques internes qui traitent de nombreux accords de confidentialité, contrats fournisseurs ou contrats clients

  • Les cabinets d’avocats qui souhaitent fournir à leurs clients des rapports structurés

  • Les équipes comptant plusieurs personnes chargées de l’examen et qui ont besoin d’une qualité homogène et de priorités clairement définies

Conclusion

Avec CASUS, vous réunissez deux éléments essentiels de l’examen des contrats : une hiérarchisation rapide des priorités (signaux d’alerte classés par niveau de gravité) et une communication claire (un rapport de risques standardisé au format PDF avec des références). Vous gagnez du temps lors de l’analyse, réduisez les allers-retours inutiles et améliorez en parallèle la qualité de votre documentation interne ou destinée aux clients.

FAQ

En quoi une analyse des signaux d’alerte diffère-t-elle d’un examen de contrat « classique » ?

L’analyse des signaux d’alerte vise à établir des priorités : elle fait ressortir en premier les problèmes les plus critiques (élevé/moyen/faible) et vous permet de passer plus rapidement à l’action, en particulier lorsque les délais sont serrés.

Les constats sont-ils traçables, ou faut-il tout vérifier manuellement ?

Les constats comportent des références qui vous permettent de vérifier chaque information directement dans le contrat. C’est particulièrement important pour les validations internes et les échanges avec les clients.

Cette solution remplace-t-elle l’examen juridique ?

Elle ne remplace pas le jugement juridique, mais accélère considérablement le processus et le structure : les risques deviennent visibles plus rapidement, sont hiérarchisés et consignés clairement, afin que les juristes puissent se concentrer sur les points qui comptent vraiment.